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Mentions Légales

Mentions Légales

En vigueur au 9 Juin 2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Histoires Oscar les présentes mentions légales.

1. Édition du site

Le site internet Histoires Oscar est un blog personnel édité et géré par le directeur de la publication agissant sous le pseudonyme de Oscar.

Pour toute demande ou réclamation, l'éditeur peut être contacté par courrier électronique à l'adresse suivante : contact.histoiresoscar@gmail.com.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Google LLC, dont le siège social est situé au :

1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000

La plateforme technique de publication est fournie par le service Blogger de Google.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, récits, logos, chartes graphiques et visuels présents sur le site Histoires Oscar sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (comme la page Facebook officielle ou des services partenaires). Cependant, l'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.